Mentions légales

Version du 12 juillet 2026

Éditeur

GeniGain — genigain.com — est une plateforme communautaire de financement de projets, actuellement en phase de test (paiements Stripe en mode test, aucun débit réel).

Éditeur et directeur de la publication : Yassir Msittef, établi en Suisse. Contact : bonjour@genigain.com.

GeniGain est une plateforme suisse, ouverte à l’international. La structure juridique d’exploitation (forme sociale, numéro d’identification des entreprises IDE, siège cantonal) sera renseignée sur cette page avant l’ouverture des paiements réels. Les présentes mentions et l’usage du service sont régis par le droit suisse (voir les conditions d’utilisation).

Hébergement et prestataires techniques

Hébergement : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
Base de données : Neon Inc. — neon.tech.
Paiements : Stripe Payments Europe Ltd, 1 Grand Canal Street Lower, Dublin, Irlande — stripe.com.
Emails : Resend Inc. — resend.com.

Propriété intellectuelle

La marque GeniGain, le sigil, l’interface et les éléments graphiques du site sont la propriété de l’éditeur. Les contenus publiés par les membres (projets, textes, images) restent la propriété de leurs auteurs, qui accordent à GeniGain une licence d’affichage dans le cadre du service (voir les conditions d’utilisation).

Signaler un contenu

Chaque projet, commentaire et profil dispose d’un bouton « Signaler » qui alimente directement la file de modération. Pour un signalement au titre de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), tu peux aussi écrire à bonjour@genigain.com en décrivant précisément le contenu concerné et son adresse.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.